Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAMA
A. BALESTIE, société anonyme, 18-20, rue du Banquier, 75013 PARIS.

Numéro de dépôt :
1196537
Date de dépôt :
25/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1992

Présentation de la marque ZAMA

Déposée le 25 février 1982 par la Société Anonyme (SA) A. BALESTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. BALESTIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque ZAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAMA est expirée depuis le 25 février 1992.

A. BALESTIE a également déposé les autres marques suivantes : A BALESTIE , (Marque figurative) , PAPÉ ARTHUR , CAFES MAXA MAXIMUM DE FORCE MAXIMUM D AROME MAXIMUM DE FINESSE , SAN RIVO , MAXOR


A. BALESTIE, société anonyme, 18-20, rue du Banquier, 75013 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Tous produits alimentaires et notamment les extraits solubles ou liquides de café et de thé et en général, tous les produits alimentaires solides ou liquides (y compris le café en grains, le thé en feuilles) présentés de toutes manières, sous toutes formes et dans tous récipients de toutes natures (à l'exclusion des vins et alcools).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.